Conditions d’utilisation
Conditions Générales d’Utilisation Bon enfant.club
Présentation
Bienvenue sur Bon Enfant.Club ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Bon Enfant.Club. Nous gérons cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services (collectivement, les « Services »), afin de vous offrir une expérience d’achat soignée. Bon Enfant.Club est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de fournir les Services.
Ces Conditions Générales d’Utilisation (« Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lors de l’utilisation des Services. En accédant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions et notre Politique de Confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.
1. Accès et Compte
En utilisant les Services, vous confirmez être majeur dans votre juridiction (au moins 18 ans) et pouvoir autoriser tout mineur sous votre responsabilité à utiliser les Services. Vous pouvez être invité à fournir des informations telles que votre email, vos coordonnées de facturation, paiement et livraison. Vous garantissez que ces informations sont exactes, actuelles et complètes. Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de toute activité effectuée via celui-ci. Les comptes ne peuvent pas être transférés ou partagés.
2. Nos Produits
- Nous faisons tout notre possible pour représenter nos produits avec précision, mais les couleurs et l’apparence peuvent varier selon votre appareil.
- Nous ne garantissons pas que les produits répondront à vos attentes.
- Les descriptions et disponibilités des produits peuvent changer sans préavis.
- Nos produits ne sont pas un dispositif médical et ne garantit pas une prévention absolue.
- Nos produits sont destinés à un usage strictement personnel et de prévention ».
3. Commandes
- Passer une commande constitue une offre d’achat. Bon Enfant.Club se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande.
- Les commandes ne sont acceptées qu’après confirmation du paiement.
- Tous les achats sont soumis à notre Politique de Retours et Remboursements.
- Les achats sont destinés à un usage personnel uniquement, et non à la revente.
- Tous les achats sont soumis à notre Politique de Retours et Remboursements.
4. Prix et Facturation
- Les prix, promotions et remises peuvent changer sans préavis.
- Les prix indiqués n’incluent pas les taxes, frais d’expédition et manutention sauf indication contraire.
- Vous devez fournir des informations de paiement exactes et à jour.
- L’utilisation de votre carte de crédit doit être autorisée, valide et exacte.
5. Livraison
- Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier selon les transporteurs, douanes ou événements hors de notre contrôle.
- La propriété et le risque de perte passent à l’acheteur dès la remise au transporteur.
- Les clients sont responsables des taxes, droits d’importation et frais de douane applicables dans leur pays. Bon Enfant.Club ne peut être tenu responsable des retards ou coûts supplémentaires causés par les transporteurs, les douanes ou tout événement hors de notre contrôle.
6. Propriété Intellectuelle
- Tous les contenus des Services (textes, images, logos, designs de produits, etc.) appartiennent à Bon Enfant.Club ou à ses concédants.
- Vous pouvez utiliser ces contenus uniquement à des fins personnelles et non commerciales.
- Toute utilisation non autorisée peut violer le droit d’auteur, les marques et d’autres lois.
7. Outils Optionnels
- Les outils tiers fournis sont utilisés « tels quels » sans approbation.
- Votre utilisation de ces outils se fait à vos propres risques.
8. Liens Vers des Sites Tiers
- Les Services peuvent inclure des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de leurs politiques ou de tout problème lié à leur utilisation.
9. Relation avec Shopify
- Bon Enfant.Club est propulsé par Shopify. Tous les achats se font directement avec nous. Shopify n’est pas responsable des ventes, produits ou litiges.
10. Politique de Confidentialité
- Les informations personnelles sont traitées selon notre Politique de Confidentialité et celle de Shopify.
- Les informations peuvent être partagées à l’international si nécessaire pour fournir les services.
11. Retours d’Informations
- En soumettant des avis ou suggestions (« Feedback »), vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et libre de droits pour les utiliser.
- Vous garantissez que vous possédez les droits sur ces avis et qu’ils respectent ces Conditions.
12. Erreurs et Inexactitudes
- Nous pouvons corriger les erreurs dans les descriptions de produits, les prix ou promotions, et mettre à jour ou annuler les commandes si nécessaire.
13. Utilisation Interdite
- Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour :
- Violer les lois ou droits de tiers
- Harceler, menacer ou nuire à autrui
- Télécharger des virus ou codes malveillants
- Envoyer du spam, du phishing ou usurper une identité
- Interférer avec la sécurité ou le fonctionnement des Services
- Nous pouvons suspendre ou résilier les comptes enfreignant ces règles.
14. Résiliation
- Nous pouvons résilier votre accès à tout moment sans préavis.
- Certaines sections (Propriété Intellectuelle, Retours d’Informations, Garanties, Responsabilité, Droit Applicable, Confidentialité) restent en vigueur après résiliation.
15. Exclusion de Garanties
- Les Services et produits sont fournis « tels quels » sans garantie.
- Nous ne garantissons pas une utilisation ininterrompue ou sans erreur.
16. Avertissement – Prévention et limites du produit
Les produits Bon Enfant.Club sont conçus comme des outils de prévention et de réduction des risques.
Ils ne constituent en aucun cas une garantie absolue contre l’altération de boissons, l’ingestion de substances, ou toute autre forme d’agression.
L’utilisation de nos produits ne remplace pas la vigilance personnelle, les comportements responsables, ni les mesures de sécurité individuelles ou collectives.
Bon Enfant.Club ne garantit pas que l’utilisation de ses produits empêchera toute tentative de droguage, intoxication, ou incident lié à l’alcool ou à des substances tierces.
En achetant et en utilisant nos produits, l’utilisateur reconnaît que Bon Enfant.Club ne pourra être tenu responsable, directement ou indirectement, de tout dommage, préjudice, agression, intoxication, perte ou conséquence résultant :
- de l’altération d’une boisson,
- de l’ingestion volontaire ou involontaire de substances,
- d’un usage inapproprié ou non conforme du produit,
- ou de circonstances indépendantes de notre contrôle.
L’utilisateur demeure seul responsable de sa consommation, de sa vigilance et de sa sécurité personnelle.
Ce produit n’est pas un dispositif médical et ne fait l’objet d’aucune certification médicale ou sanitaire.
17. Limitation de Responsabilité
Dans la limite permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages, pertes ou réclamations liés à l’utilisation des Services ou à vos achats. Cela inclut, sans s’y limiter, les dommages liés à des situations de droguage, d’intoxication, d’agression ou d’incident survenus malgré l’utilisation des produits Bon Enfant.Club. Ces produits sont destinés à un usage strictement personnel et de prévention
18. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Bon Enfant.Club, Shopify et leurs partenaires contre toute réclamation ou perte résultant de votre violation des Conditions ou de l’utilisation des Services.
19. Divisibilité
Si une disposition est jugée illégale ou inapplicable, le reste des Conditions reste en vigueur.
20. Renonciation / Accord Complet
- Le fait de ne pas appliquer un droit ne constitue pas une renonciation.
- Ces Conditions et les politiques référencées constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Bon Enfant.Club.
21. Cession
- Vous ne pouvez céder vos droits. Nous pouvons céder les nôtres sans préavis.
22. Droit Applicable
Ces Conditions sont régies par les tribunaux de la juridiction où Bon Enfant.Club est domicilié. Ces conditions relèvent du droit québécois, sous réserve des lois impératives du pays du consommateur.
Ces Conditions sont régies par le droit québécois, sous réserve des lois impératives applicables dans le pays de résidence du consommateur. Tout litige international relatif aux droits du consommateur peut également relever des tribunaux compétents du pays du consommateur.
Pour tout litige impliquant un consommateur situé à l’international, les tribunaux compétents du pays de résidence du consommateur pourront être saisis, dans la limite des dispositions légales impératives locales.
23. Titres
Les titres sont fournis à titre informatif et n’affectent pas l’interprétation.
24. Modifications des Conditions
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions à tout moment. L’utilisation continue des Services constitue acceptation des modifications.
25. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions :
- Email : bonenfantclub@gmail.com
- Nom de l’entreprise : Bon Enfant.Club
- Adresse : 7101 rue St Dominique, Montréal, H2S3B8, Québec, Canada
- Téléphone : 1-800-644-0075
- Numéro d’enregistrement de l’entreprise : NEQ : 1 800 644 0075